CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les transactions réalisées entre Bois Bisous, exploité par SAS ARNELO, et ses clients. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

Identification de l'entreprise
Nom de l’entreprise : SAS ARNELO
Nom commercial : Bois Bisous
Siège social : 67 rue Saint Nicolas, 17000 La Rochelle
SIRET : 839 345 113
Email : boisbisous@gmail.com

Produits et Services
Bois Bisous propose des créations artisanales en bois. Chaque produit est unique et fait main, des variations peuvent exister.

Commandes
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. .

Prix et Paiement
Les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le paiement s’effectue par les moyens acceptés par Bois Bisous. En cas de refus de paiement par l’établissement bancaire, la commande sera annulée

Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Bois Bisous ne peut être tenu responsable des retards dus au transporteur.

Retour et Réclamations
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans justification.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine.
Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception des produits retournés.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de Bois Bisous.

Garanties Légales 
Garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) : Le client dispose de 2 ans pour signaler un produit défectueux.
Garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil) : En cas de défaut non apparent, le client peut demander un remboursement ou un échange.

Responsabilité
Bois Bisous n’est pas responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits.
En cas de force majeure (grève, catastrophe naturelle, pandémie...), la responsabilité de Bois Bisous ne pourra être engagée.

Propriété Intellectuelle
Tous les modèles et designs proposés par Bois Bisous sont protégés et ne peuvent être copiés sans autorisation.

Données Personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et ne sont jamais revendues.
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant boisbisous@gmail.com.
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Litiges
En cas de litige, les parties chercheront une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.